Les propositions du CESE-SNA pour mettre La Transition Ecologique au cœur du programme d'actions de la communauté d'Agglomération : 194 propositions concrètes...
Documents de référence
Bilan mandature 2014-2020
Ce document vous présente la contribution concrète du CESE. En 2015, étude d’opportunité sur la fusion des communes de Saint-Marcel et Vernon, identification de projets...
Le Projet de Territoire de la CAPE 2014 -2025
Présentation du projet de territoire en Assemblée plénière du CESE Date de l'assemblée : 15 juin 2015 But du projet : favoriser une réflexion transversale des acteurs...
Projet pour l’union des communes Vernon / Saint-Marcel
Une ville nouvelle plus forte en cohérence avec son bassin de vie pour affronter les enjeux de l’avenir. Le document rappelle l'impact de la loi dite de Nouvelle...
Lettre de mission fusion Vernon / Saint-Marcel
Lettre de mission de Sébastien LECORNU, Maire de Vernon et Président du Département de l'Eure et Gérard VOLPATTI, Maire de Saint-Marcel et Président de la CAPE à...
Compte-rendu de mission DGA/MI Bruz
Restitution à la commune de Vernon d’éléments du patrimoine industriel et technologique du LRBA Date mission : 08 juillet 2015 Ordre du jour de la réunion :...
Lettre : Contrat d’Agglomération 2014/2020
Contrat d’Agglomération 2014/2020 de la Communauté de Communes des Portes de l’Eure « Affirmer Les Portes de l’Eure comme un territoire stratégique, trait...
Présentation : Contrat d’Agglomération 2014-2020
Présentation Assemblée plénière du 27 juin 2015 - Opérations du Contrat d’Agglomération 2014- 2020 - Synthèse financière - Fiches actions - Impacts de la fiche action...